Mentions légales

Propriétaire du site

MFR IMAA

720 Route des Dronières, 74350 Cruseilles
0450441511

SIRET : #
APE : 7420Z
Contact : mfr.imaa@mfr.asso.fr

Hébergeur du site

OVH

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Droits et propriétés intellectuelles

Les contenus et le gabarit du site, les textes, les photos, le graphisme et tous autres éléments composant le site www.mfr-imaa.fr sont soumis à la législation française et internationnales en vigueur et protégés par le droit d’auteur, et demeure la propriété exclusive de MFR IMAA. Seule leur consultation pour un usage privé est autorisée. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle des éléments du site (photographie,tarifs,textes…) quelque soit le procédé utilisé, sans l’autorisation de MFR IMAA est interdite et constituerait une contrefaçon (articles L122-4, L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

Formulaire de contact

Les informations qui vous sont demandées lors du formulaire de contact sont indispensables pour le bon traitement de votre demande. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers, et ni utilisée à des fins non prévues.

Tarifs

Les prix mentionnés sont indiqués à titre indicatifs et constituent une base. Ils sont donnés en Euro et en Francs Suisses sans le calcul de la TVA car la "TVA est non applicable selon art 293 B du CGI" pour toute activité en auto-entrepreneur.

Pour chaque prestation sera établit un devis.

Crédit

Conception / Réalisation : TwoSides Web Studio